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www.astroplus.fr est destiné à l'information personnelle des
internautes qui
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générales : Ce site a été créé par : Isabelle HUBERT,
Astrologue Conseil Ce site est hébergé par : Mister Hosting LE SEUL FAIT DE
PENETRER SUR LE
SITE CONSTITUE UNE ACCEPTATION PAR L' UTILISATEUR DE L'INTEGRALITE DES
CONDITIONS GENERALES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS DE RESPECTER CES
CONDITIONS, MERCI
DE NE PAS UTILISER LES SERVICES PROPOSES PAR ASTROPLUS. Astroplus se
réserve le droit de
modifier à tout moment les présentes Conditions Générales
d'Utilisation. Il
vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version
des
Conditions Générales d'Utilisation à l'adresse suivante:
www.astroplus.fr 2. Description des
Services "Astroplus" Astroplus est un site Internet dédié à
l'astrologie et au développement personnel. Astroplus fournit à ses Utilisateurs, via le réseau
mondial Internet et, le cas échéant, par courrier électronique, un
certain
nombre de services gratuits et payants liés au domaine de l'astrologie et du développement personnel. Astroplus propose
à
ses Utilisateurs : -
des services gratuits proposés (horoscopes en vidéos) - une newsletter - un service payant de consultations
d’astrologie par téléphone, des fichiers au format PDF et des vidéos.. 3. Connexion Afin d'accéder
au Site et
d'utiliser les Services, l'Utilisateur doit disposer d'un accès
Internet soit
directement soit par l'intermédiaire d'appareils ayant un accès à du
contenu
Internet. L’Utilisateur doit en outre se
munir de tout matériel nécessaire afin d'assurer cette connexion au
réseau
Internet et notamment un ordinateur et un modem ou tout autre outil de
connexion et posséder le cas échéant un login et une adresse
électronique. Services payants : Afin d'accéder
aux payants (consultations téléphoniques), l'Utilisateur doit communiquer son
prénom, sexe et date de naissance et autres renseignements
complémentaires . L'utilisateur peut, à tout moment supprimer
son profil en en
faisant la demande par simple Email. Astroplus
s'engage à tout mettre en œuvre pour répondre aux
questions des utilisateurs le plus rapidement possible. Astroplus se
réserve le droit de ne pas répondre à certaines
questions des utilisateurs (sujets sensibles). Dans ce cas,
l'utilisateur en
sera informé . Qualité des services
: Pour que
Astroplus
puisse proposer des services performants et personnalisés
à
l'Utilisateur, celui-ci s'engage à fournir des informations le
concernant à
jour, complètes et exactes conformément aux demandes d'Astroplus. 5. Résiliation Astroplus se réserve le droit, à tout moment, de
modifier, de suspendre ou d'interrompre, temporairement ou
définitivement, tout
ou une partie du Service, et ce, sans avoir à en informer préalablement
l'utilisateur. Astroplus ne pourra être
tenu pour responsable à l'encontre de l'utilisateur ou à l'encontre de
tout
tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service. 6. Données
nominatives. Traitement des Informations nominatives. Engagements
d'Astroplus. Astroplus pourra recueillir des données nominatives
concernant ses Utilisateurs fournies par eux lors de leurs demandes de
réponses
par email ou en vidéo ou pour toutes questions. L'Utilisateur
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à constituer, conserver et mettre à jour un fichier comprenant les
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aux dispositions de
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rectification sur les données nominatives qu'il fournit dans le cadre
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ou rectifiée, complétée, clarifiée, mise
à jour ou effacée toute information inexacte, incomplète ou ambiguë le
concernant. L'Utilisateur peut contacter Astroplus par
Email pour toute information
complémentaire
concernant la constitution, la conservation, la mise à jour et
l'utilisation de
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d'opposition. 7. Les Engagements de
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préalable écrit d'Astroplus.. L'utilisation des Services est soumise et
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notamment à ne pas porter atteinte aux droits patrimoniaux de Astroplus
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illicite à d'autres réseaux ou systèmes informatiques connectés au
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Troie ou autres programmes nuisibles. 8. Garanties L'Utilisateur
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l'effacement, la mauvaise livraison ou le défaut d'enregistrement de la
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ludique des services proposés auxutilisateurs. En aucun cas,
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ne soit limitative, perte de profits résultant : 1. de l'utilisation ou l'impossibilité
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l'altération des
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services de substitution, et ce même si Astroplus a été prévenu de la
possibilité de tels dommages. 10. Indemnisation L'Utilisateur
s'engage à garantir
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cette
liste ne soit limitative, les frais d'avocats et de conseils) émanant
de tiers
consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de Contenu sur le
Site, à
son utilisation des Services, à la violation des présentes Conditions
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ou des droits d'autrui. 11. Droit de
propriété d'Astroplus L'Utilisateur
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limitative les
textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou
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matériels contenus dans les publicités sponsorisées ou distribuées via
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Astroplus, ses
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intellectuelle
français, le droit des marques, le droit des brevets ou tout autre
droit
reconnu par la législation en vigueur. L'Utilisateur n'est pas autorisé
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copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à
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du Contenu sans avoir obtenu l'accord exprès de Astroplus, ses
fournisseurs ou
annonceurs. 12. Modification des
Services et/ou des Conditions Générales Astroplus se
réserve le droit, à
tout moment, de modifier, de suspendre ou d'interrompre, temporairement
ou
définitivement, tout ou partie du Service, et ce, sans avoir à en
informer
préalablement l'utilisateur. Astroplus ne pourra être tenu pour
responsable à
l'encontre de l'utilisateur ou à l'encontre de tout tiers pour toute
modification, suspension ou interruption du Service. Astroplus peut à tout moment modifier les
dispositions des
Conditions Générales. En cas de
contradiction entre les
dispositions des Conditions Générales et tout changement qui leur
serait
apportées notamment afin de respecter les lois et réglementation
nationales en
vigueur, les modifications apportées prévaudront. 13. Notification et
réclamations Toutes les notifications et réclamations
devront être
effectuées par Email.: 14. Divers Les présentes
Conditions
Générales constituent l'intégralité de l'accord passé entre Astroplus
et
l'Utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation des Services et se
substituent
à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre
l'Utilisateur et
Astroplus. Le défaut pour
Astroplus de se
prévaloir de droits qui lui sont reconnus par les présentes Conditions
Générales d'Utilisation ne constitue en aucune manière une renonciation
à faire
valoir ces droits. Dans l'hypothèse où l'une quelconque des
dispositions des
présentes Conditions Générales d'Utilisation serait annulée par une
décision de
justice, les parties s'accordent à guider le juge pour que
l'appréciation du
juge tienne compte de la commune intention des parties, les autres
dispositions
demeurant valables et continuant de s'appliquer entre les parties. 15. Loi applicable et
Juridiction compétente Ces Conditions
Générales sont
soumises au droit français. En cas de litige relatif aux présentes
Conditions
Générales, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce ,
sauf en
cas de litige avec des non commerçants pour lesquels les règles de
compétence
légale s'appliquent. |